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Il n’y aura pas d'émissions de CO2 pour toujours, et il n’y aura pas d’émission de nouveaux quotas d'émission (EUA) indéfiniment. Selon la législation actuelle, les enchères du système d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne (SEQE-UE) cesseront d'ici 2039. Cependant, le marché du carbone continuera d'exister jusqu'à ce qu'il accomplisse sa mission à long terme - conduire l'Europe à la neutralité carbone d’ici 2050.
Pour concrétiser ses objectifs environnementaux ambitieux, la Commission européenne a introduit la réforme Fit for 55. L'objectif est simple : limiter le réchauffement climatique en réduisant les émissions de carbone. Cependant, la manière d’atteindre cet objectif est moins évidente. L'une des mesures adoptées consiste à accélérer la réduction des volumes de quotas carbone pour intensifier les efforts de décarbonation industrielle. La réforme Fit for 55 introduit de nouvelles règles qui mettront fin aux enchères d’EUAs après 2039, en raison de la mise à jour des taux de réduction de l'offre.
La fin du marché primaire du SEQE – plus aucun quota supplémentaire injecté dans l’économie – apportera un changement important au système. Toutefois, cela ne signifie pas que le marché viendra à sa fin. Même après l'arrêt des enchères, un grand nombre d’EUA existants continueront à circuler. Les dernières données de 2023 montrent qu'il y a 1 111 736 535 quotas carbone en circulation. Cet excédent de quotas persistera pendant un certain temps jusqu'à ce que tous les EUA soient « consommés » pour des raisons de conformité (autrement dit, restitués à la commission à des fins de conformité). Ainsi, le marché restera actif et opérationnel même après 2039.
Après 2039, la question se pose de savoir combien de temps durera le stock existant d’EUA avant qu'il ne soit complètement épuisé. La longévité du SEQE dépendra de la vitesse à laquelle les industries se décarboneront. À mesure que les émissions diminuent et que de nouvelles technologies sont adoptées, la demande d’EUA baissera. D’autre part, l'augmentation de l'activité économique et les expansions des secteurs assujettis dans le futur pourraient faire augmenter la demande d’EUA.
En 2026, une révision majeure du SEQE aura lieu, jouant un rôle important pour l'équilibre à long terme entre l'offre et la demande. Cette révision pourrait décider de l'intégration du marché carbone européen avec d'autres marchés du carbone dans le monde, améliorant ainsi la liquidité. De plus, des discussions porteront sur l'inclusion potentielle de crédits d’élimination du carbone pour les dernières émissions les plus difficiles à réduire. Ces décisions auront un impact sur le moment où les stocks de quotas en circulation seront épuisés.
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